Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTONS EN ANGLAIS
ASSIMIL (S.A.)

Numéro de dépôt :
98752570
Date de dépôt :
24/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2008

Présentation de la marque CHANTONS EN ANGLAIS

Déposée le 24 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ASSIMIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANTONS EN ANGLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSIMIL domicilié(e) 13, rue Gay Lussac, 94430 CHENNEVIERES-SUR-MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSIMIL - France.

La marque CHANTONS EN ANGLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTONS EN ANGLAIS est expirée depuis le 24 septembre 2008.

ASSIMIL a également déposé les autres marques suivantes : Harry dans tous ses états , ASSIMILATION INTUITIVE , ASSIMIL , ASSIMIL , My tailor is rich , EUROPASSIMIL , E-METHODE ASSIMIL , ASSIMIL , FOR ENGLISH , LE SANS PEINE WITHOUT TOIL OHNE MUHE EL SIN ESFUERZO ZONDER MOEITE O SEM CUSTO IL SENZA SFORZO BEZ MUKE


ASSIMIL (S.A.) - 13, rue Gay Lussac, 94430 CHENNEVIERES-SUR-MARNE - France


ASSIMIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Livre, enregistrement sonore.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.