Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MESSIDOR
M. Assier (Jean-Pierre)

Numéro de dépôt :
937518
Date de dépôt :
27/10/1975
Lieu de dépôt :
Pont-Audemer

Présentation de la marque MESSIDOR

Déposée le 27 octobre 1975 par monsieur Assier (Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Pont-Audemer), la marque française « MESSIDOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Assier (Jean-Pierre domicilié(e) Bourg-Achard (Eure). - France.

La marque MESSIDOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MESSIDOR est expirée depuis le 27 octobre 1985.


M. Assier (Jean-Pierre) - Bourg-Achard (Eure). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-486

Graines et plants de pommes de terre.