Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KADE LE RANGEMENT A VOS MESURES
ASSIER de POMPIGNAN Regis

Numéro de dépôt :
3160981
Date de dépôt :
23/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
23/04/2012
KADE LE RANGEMENT A VOS MESURES de ASSIER de POMPIGNAN Regis

Présentation de la marque KADE LE RANGEMENT A VOS MESURES

Déposée le 23 avril 2002 par ASSIER de POMPIGNAN Regis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « KADE LE RANGEMENT A VOS MESURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est ASSIER de POMPIGNAN Regis domicilié(e) Mas Petrus,30600 VESTRIC - 30600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Regis ASSIER de POMPIGNAN domicilié(e) Mas Petrus,30600 VESTRIC - 30600 - France.

La marque KADE LE RANGEMENT A VOS MESURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KADE LE RANGEMENT A VOS MESURES est expirée depuis le 23 avril 2012.

ASSIER de POMPIGNAN Regis a également déposé les autres marques suivantes : profession fenêtre l'expert de la fenêtre isolante


ASSIER de POMPIGNAN Regis - Mas Petrus,30600 VESTRIC - 30600 - France


Regis ASSIER de POMPIGNAN - Mas Petrus,30600 VESTRIC - 30600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

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