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Marques déposées par la société Assier de Pompignan Laurent
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PLANTE ET SANTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLANTE ET SANTE
Assier de Pompignan Laurent

Numéro de dépôt :
95601936
Date de dépôt :
15/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2015

Présentation de la marque PLANTE ET SANTE

Déposée le 15 décembre 1995 par la société Assier de Pompignan Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANTE ET SANTE »

Le déposant est la société Assier de Pompignan Laurent domicilié(e) Rue Alfred Lumière, BP 2391,97198 JARRY cedex (dossier no 2311341) - 97198 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 774 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Assier de pompignan Laurent domicilié(e) Quartier Delair,97180 SAINTE-ANNE (dossier no 2311341) - 97180 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLANTE ET SANTE est expirée depuis le 15 décembre 2015.

Assier de Pompignan Laurent a également déposé les autres marques suivantes : SAUCE CHIEN , LA MARCHANDE D'EPICES , COCKTAIL DOUDOU LA MARCHANDE D'EPICES , BOUTIKBIO


Assier de Pompignan Laurent - Rue Alfred Lumière, BP 2391,97198 JARRY cedex (dossier no 2311341) - 97198 - France - SIREN 393774963


Assier de pompignan Laurent - Quartier Delair,97180 SAINTE-ANNE (dossier no 2311341) - 97180 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2006 n°2311341 - Publication au BOPI 2006-03-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Inscription le 4 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523045 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-04

Tisanes de plantes à usage médical, infusions médicinales, gellules de poudre de plante à usage médical