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SIGN INSTITUTE A GLOBAL NETWORK FOR INNOVATION IN SOCIETIES AND CULTURES UN RESEAU MONDIAL POUR L'INNOVATION DANS LES SOCIETES ET LES CULTURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGN INSTITUTE A GLOBAL NETWORK FOR INNOVATION IN SOCIETIES AND CULTURES UN RESEAU MONDIAL POUR L'INNOVATION DANS LES SOCIETES ET LES CULTURES
M. ASSIE JEAN-DOMINIQUE, Agissant pour le compte de la société SIGN INSTITUTE MANAGEMENT en cours de formation

Numéro de dépôt :
3929489
Date de dépôt :
22/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2022
SIGN INSTITUTE A GLOBAL NETWORK FOR INNOVATION IN SOCIETIES AND CULTURES UN RESEAU MONDIAL POUR L\'INNOVATION DANS LES SOCIETES ET LES CULTURES de ASSIE JEAN-DOMINIQUE

Présentation de la marque SIGN INSTITUTE A GLOBAL NETWORK FOR INNOVATION IN SOCIETIES AND CULTURES UN RESEAU MONDIAL POUR L'INNOVATION DANS LES SOCIETES ET LES CULTURES

Déposée le 22 juin 2012 par monsieur ASSIE JEAN-DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGN INSTITUTE A GLOBAL NETWORK FOR INNOVATION IN SOCIETIES AND CULTURES UN RESEAU MONDIAL POUR L'INNOVATION DANS LES SOCIETES ET LES CULTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est monsieur ASSIE JEAN-DOMINIQUE domicilié(e) 1 RUE BOUVIER - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PIRO ET PERROT, AVOCATS, M. PERROT MARC domicilié(e) 4 AVENUE MARCEAU - 75008 - PARIS - France.

La marque SIGN INSTITUTE A GLOBAL NETWORK FOR INNOVATION IN SOCIETIES AND CULTURES UN RESEAU MONDIAL POUR L'INNOVATION DANS LES SOCIETES ET LES CULTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929489.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGN INSTITUTE A GLOBAL NETWORK FOR INNOVATION IN SOCIETIES AND CULTURES UN RESEAU MONDIAL POUR L'INNOVATION DANS LES SOCIETES ET LES CULTURES est expirée depuis le 22 juin 2022.


M. ASSIE JEAN-DOMINIQUE, Agissant pour le compte de la société SIGN INSTITUTE MANAGEMENT en cours de formation - 1 RUE BOUVIER - 75011 - PARIS - France


SCP PIRO ET PERROT, AVOCATS, M. PERROT MARC - 4 AVENUE MARCEAU - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques.