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Marques déposées par la société étrangère AssiDomän Packaging Aktiebolag
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ROYAL BROWN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL BROWN
AssiDomän Packaging Aktiebolag, Société de droit suédois

Numéro de dépôt :
1659973
Date de dépôt :
04/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2021

Présentation de la marque ROYAL BROWN

Déposée le 4 mars 1991 par la société étrangère AssiDomän Packaging Aktiebolag auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL BROWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère AssiDomän Packaging Aktiebolag domicilié(e) St Eriksgatan 117 - 10522 STOCKHOLM - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ROYAL BROWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYAL BROWN est expirée depuis le 4 mars 2021.


AssiDomän Packaging Aktiebolag, Société de droit suédois - St Eriksgatan 117 - 10522 STOCKHOLM - Suède


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 10 juillet 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°64964 - Publication au BOPI 1992-07-10

Renouvellement avec limitation le 2 mars 2001 n°2194394 - Publication au BOPI 2001-03-02

Inscription le 11 juin 2001 - Changement de dénomination n°324887 - Publication au BOPI 2001-06-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2011 n°2464525 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-01

Inscription le 14 juin 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°550928 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14

Inscription le 14 juin 2011 - Changement de dénomination n°550926 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].