Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Créons demain ensemble
ASSERTPRO, EURL
Mme. Ingrid Atamian

Numéro de dépôt :
4118182
Date de dépôt :
16/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2024
Créons demain ensemble de ASSERTPRO

Présentation de la marque Créons demain ensemble

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ASSERTPRO et madame Ingrid Atamian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Créons demain ensemble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ASSERTPRO domicilié(e) Hameau des Gorguettes, bat 5, chemin des Gorguettes - 13260 - Cassis - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et madame Ingrid Atamian domicilié(e) Hameau des Gorguettes, bat 5, chemin des Gorguettes - 13260 - Cassis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSERTPRO, Mme. ingrid atamian domicilié(e) Hameau des Gorguettes, bat 5, chemin des Gorguettes - 13260 - Cassis - France.

La marque Créons demain ensemble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Créons demain ensemble est expirée depuis le 16 septembre 2024.


ASSERTPRO, EURL - Hameau des Gorguettes, bat 5, chemin des Gorguettes - 13260 - Cassis - France - SIREN 5

Mme. Ingrid Atamian - Hameau des Gorguettes, bat 5, chemin des Gorguettes - 13260 - Cassis - France


ASSERTPRO, Mme. ingrid atamian - Hameau des Gorguettes, bat 5, chemin des Gorguettes - 13260 - Cassis - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Éducation ; formation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.