Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSENSIA Association de Sensibilisation à la Santé par l'Information et l'Accompagnement
ASSENSIA – Association de Sensibilisation à la Santé par l'Information et l'Accompagnement, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4065643
Date de dépôt :
19/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/02/2024
ASSENSIA Association de Sensibilisation à la Santé par l\'Information et l\'Accompagnement de ASSENSIA – Association de Sensibilisation à la Santé par l\'Information et l\'Accompagnement

Présentation de la marque ASSENSIA Association de Sensibilisation à la Santé par l'Information et l'Accompagnement

Déposée le 19 février 2014 par l'association loi 1901 ASSENSIA – Association de Sensibilisation à la Santé par l'Information et l'Accompagnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ASSENSIA Association de Sensibilisation à la Santé par l'Information et l'Accompagnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ASSENSIA – Association de Sensibilisation à la Santé par l'Information et l'Accompagnement domicilié(e) 19 avenue de Paderborn - 72000 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 962 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSENSIA – Association de Sensibilisation à la Santé par l'Information et l'Accompagnement, Mme Pichon Villat Anne-Laure domicilié(e) 19 avenue de Paderborn - 72000 - LE MANS - France.

La marque ASSENSIA Association de Sensibilisation à la Santé par l'Information et l'Accompagnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065643.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSENSIA Association de Sensibilisation à la Santé par l'Information et l'Accompagnement est expirée depuis le 19 février 2024.


ASSENSIA – Association de Sensibilisation à la Santé par l'Information et l'Accompagnement, Association Loi 1901 - 19 avenue de Paderborn - 72000 - LE MANS - France - SIREN 523962751


ASSENSIA – Association de Sensibilisation à la Santé par l'Information et l'Accompagnement, Mme Pichon Villat Anne-Laure - 19 avenue de Paderborn - 72000 - LE MANS - France


Republication pour erratum - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Errata de la publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; services de médecine alternative.