ASSEMBLEE SPIRITUELLE NATIONALE DES BAHA'IS DE FRANCE (Association)
Numéro de dépôt :
1493785
Date de dépôt :
14/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/1998
Présentation de la marque BAHA'I
Déposée le 14 octobre 1988 par ASSEMBLEE SPIRITUELLE NATIONALE DES BAHA'IS DE FRANCE (Association
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BAHA'I » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ASSEMBLEE SPIRITUELLE NATIONALE DES BAHA'IS DE FRANCE (Association) domicilié(e) 45, rue Pergolèse, 75116 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Farzad AGAHI - France.
La marque BAHA'I a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAHA'I est expirée depuis le 14 octobre 1998.
ASSEMBLEE SPIRITUELLE NATIONALE DES BAHA'IS DE FRANCE (Association a également déposé les autres marques suivantes : BAHA'I , BAHA I , BAHA'I , BAHA I , BAHA I
ASSEMBLEE SPIRITUELLE NATIONALE DES BAHA'IS DE FRANCE (Association) - 45, rue Pergolèse, 75116 PARIS. - France
M. Farzad AGAHI - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13
Edition de livres, revues, éducation, institution d'enseignement, culte, imprimés, journaux, périodiques, objets d'art, bijoux et sculpture.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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