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Marques déposées par l'association loi 1901 Assemblée spirituelle nationale des baha'is de France
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One Country
Marque renouvelée - Marque en vigueur

One Country
Assemblée spirituelle nationale des baha'is de France, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3757253
Date de dépôt :
28/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2030
One Country de Assemblée spirituelle nationale des baha\'is de France

Présentation de la marque One Country

Déposée le 28 juillet 2010 par l'association loi 1901 Assemblée spirituelle nationale des baha'is de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « One Country » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Assemblée spirituelle nationale des baha'is de France domicilié(e) 45, rue Pergolèse, 75116 PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, SELARL d'Avocats, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16, rue Milton, 75009 Paris - France.

La marque One Country a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque One Country arrivera à expiration en date du 28 juillet 2030.

Assemblée spirituelle nationale des baha'is de France a également déposé les autres marques suivantes : BAHA I , BAHA'I , BAHA I


Assemblée spirituelle nationale des baha'is de France, Association loi 1901 - 45, rue Pergolèse, 75116 PARIS - France


@MARK, SELARL d'Avocats, M. DEGRAVE Christophe - 16, rue Milton, 75009 Paris - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2020 n°2754973 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.