“ ASSEMBLEE REGIONALE DE COOPERATION DU GENEVOIS FRANCAIS ” “ ARC ”, Syndicat Mixte
Numéro de dépôt :
3926541
Date de dépôt :
11/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/06/2022
Présentation de la marque LE GENEVOIS
Déposée le 11 juin 2012 par ASSEMBLEE REGIONALE DE COOPERATION DU GENEVOIS FRANCAIS ” “ ARC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LE GENEVOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-27 du 6 juillet 2012.
Le déposant est “ ASSEMBLEE REGIONALE DE COOPERATION DU GENEVOIS FRANCAIS ” “ ARC ”, Syndicat Mixte domicilié(e) Clos Babuty, 27, rue Jean Jaurès - 74100 - AMBILLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, “ ASSEMBLEE REGIONALE DE COOPÉRATION DU GENEVOIS FRANCAIS ” “ ARC ”, Syndicat Mixte domicilié(e) Clos Babuty, 27, rue Jean Jaurès - 74100 - AMBILLY - France.
La marque LE GENEVOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GENEVOIS est expirée depuis le 11 juin 2022.
ASSEMBLEE REGIONALE DE COOPERATION DU GENEVOIS FRANCAIS ” “ ARC a également déposé les autres marques suivantes : GRAND GENEVE , GENEVAGGLO
“ ASSEMBLEE REGIONALE DE COOPERATION DU GENEVOIS FRANCAIS ” “ ARC ”, Syndicat Mixte - Clos Babuty, 27, rue Jean Jaurès - 74100 - AMBILLY - France
“ ASSEMBLEE REGIONALE DE COOPÉRATION DU GENEVOIS FRANCAIS ” “ ARC ”, Syndicat Mixte - Clos Babuty, 27, rue Jean Jaurès - 74100 - AMBILLY - France
Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Inscription le 5 août 2013 - Rejet partiel n°605946 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; services de caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Gestion financière. Services de financement ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques).
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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