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Marques déposées par la société Assemblée Permanente des Chambres de Métiers et de l'Artisanat
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PASSIONNEMENT ARTISAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASSIONNEMENT ARTISAN
Assemblée Permanente des Chambres de Métiers et de l'Artisanat, Etablissement public national

Numéro de dépôt :
4375547
Date de dépôt :
21/06/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/06/2027
PASSIONNEMENT ARTISAN de Assemblée Permanente des Chambres de Métiers et de l\'Artisanat

Présentation de la marque PASSIONNEMENT ARTISAN

Déposée le 21 juin 2017 par la société Assemblée Permanente des Chambres de Métiers et de l'Artisanat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PASSIONNEMENT ARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est la société Assemblée Permanente des Chambres de Métiers et de l'Artisanat domicilié(e) 12 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 187 500 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Assemblée Permanente des Chambres de Métiers et de l'Artisanat domicilié(e) 12 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque PASSIONNEMENT ARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSIONNEMENT ARTISAN arrivera à expiration en date du 21 juin 2027.

Assemblée Permanente des Chambres de Métiers et de l'Artisanat a également déposé les autres marques suivantes : CA PEA DÉVELOPPEMENT , SEMAINE DE LA TRANSMISSION CMA CHAMBRES DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT , SEMAINE NATIONALE DE L'ARTISANAT CMA CHAMBRES DE METIERS ET DE L'ARTISANAT , CERTIMETIERSARTISANAT , carnet d'outre-mer , A.P.C.M. , TELEX-METIERS INFORMATIONS RAPIDES DES CHAMBRES DE METIERS , SEMAINE NATIONALE DE L'ARTISANAT L'ARTISANAT. PREMIERE ENTREPRISE DE FRANCE , CAPEA , SALON INTERNATIONAL DE L'ARTISANAT


Assemblée Permanente des Chambres de Métiers et de l'Artisanat, Etablissement public national - 12 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France - SIREN 187500046


Assemblée Permanente des Chambres de Métiers et de l'Artisanat - 12 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Inscription le 6 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°756015 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichées ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion des fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électroniques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.