“ Bienvenue à la Ferme : vous n'êtes pas au bout de vos découvertes ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
“ Bienvenue à la Ferme : vous n'êtes pas au bout de vos découvertes ”
Assemblée Permanente des chambres d'Agriculture Etablissement public
Numéro de dépôt :
3307990
Date de dépôt :
04/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2014
Présentation de la marque “ Bienvenue à la Ferme : vous n'êtes pas au bout de vos découvertes ”
Déposée le 4 août 2004 par Assemblée Permanente des chambres d'Agriculture Etablissement public
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « “ Bienvenue à la Ferme : vous n'êtes pas au bout de vos découvertes ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est Assemblée Permanente des chambres d'Agriculture Etablissement public domicilié(e) 9 avenue George V,75008 PARIS - 75008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture domicilié(e) 9 avenue George V,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque “ Bienvenue à la Ferme : vous n'êtes pas au bout de vos découvertes ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Bienvenue à la Ferme : vous n'êtes pas au bout de vos découvertes ” est expirée depuis le 4 août 2014.
Assemblée Permanente des chambres d'Agriculture Etablissement public - 9 avenue George V,75008 PARIS - 75008 - France
Monsieur le Président Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture - 9 avenue George V,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Produits de l'imprimerie – photographies – adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, les panneaux et supports de signalisation, le textile – matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) – boîtes en carton – affiches – cartes – livres – prospectus – calendriers – sacs d'emballage (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques – linge de table en papier. Publicité – diffusion de matériel publicitaire – publicité en ligne sur un réseau informatique, Internet – publication de textes publicitaires – diffusion d'annonces publicitaires – relations publiques. Informations en matière de divertissement et d'éducation – publication de livres – production de films sur bandes vidéo – organisation de : concours, colloques, conférences, congrès, expositions – services de jeux proposés en ligne. Services de restauration (alimentation) – hébergement temporaire – réservation de logements temporaires – exploitation de terrains de campings – pension pour animaux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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