Marque renouvelée - Marque en vigueur

“ Bienvenue à la Ferme : vivez la campagne de plus près ”
Assemblée Permanente des Chambres d'agriculture, Etablissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3307988
Date de dépôt :
04/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2024
“ Bienvenue à la Ferme : vivez la campagne de plus près ” de Assemblée Permanente des Chambres d\'agriculture

Présentation de la marque “ Bienvenue à la Ferme : vivez la campagne de plus près ”

Déposée le 4 août 2004 par la société Assemblée Permanente des Chambres d'agriculture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ Bienvenue à la Ferme : vivez la campagne de plus près ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la société Assemblée Permanente des Chambres d'agriculture domicilié(e) 9 avenue George V - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 070 047 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APCA, Mme Sirjean Stéphanie, Service Affaires Juridiques domicilié(e) 9 avenue George V - 75008 - PARIS - France.

La marque “ Bienvenue à la Ferme : vivez la campagne de plus près ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque “ Bienvenue à la Ferme : vivez la campagne de plus près ” arrivera à expiration en date du 4 août 2024.

Assemblée Permanente des Chambres d'agriculture a également déposé les autres marques suivantes : A AGRICULTURES & TERRITOIRES , GOUTEZ NOTRE NATURE , BIENVENUE A LA FERME PRODUITS FERMIERS , MA C@VE , PRODUITS DU TERROIR-BIENVENUE AU TERROIR , CHASSE - BIENVENUE A LA FERME , BIENVENUE A LA FERME , INOSYS , LE HUB AGRO CARREFOUR D INNOVATIONS POUR LA PERFORMANCE , BIENVENUE à la ferme Drive fermier


Assemblée Permanente des Chambres d'agriculture, Etablissement public à caractère administratif - 9 avenue George V - 75008 - PARIS - France - SIREN 180070047


APCA, Mme Sirjean Stéphanie, Service Affaires Juridiques - 9 avenue George V - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Renouvellement avec limitation le 7 août 2014 n°2564825 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-08-07

Publicité – diffusion de matériel publicitaire – publicité en ligne sur un réseau informatique, Internet – publication de textes publicitaires – diffusion d'annonces publicitaires – relations publiques. Informations en matière de divertissement et d'éducation – publication de livres – production de films sur bandes vidéo – organisation de : concours, colloques, conférences, congrès, expositions – services de jeux proposés en ligne. Service de restauration (alimentation) – hébergement temporaire – réservation de logements temporaires – exploitation de terrains de campings – pension pour animaux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.