Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIENVENUE À LA FERME
Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture Etablissement public

Numéro de dépôt :
3315478
Date de dépôt :
27/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2014
BIENVENUE À LA FERME de Assemblée Permanente des Chambres d\'Agriculture Etablissement public

Présentation de la marque BIENVENUE À LA FERME

Déposée le 27 septembre 2004 par la société Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIENVENUE À LA FERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la société Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture Etablissement public domicilié(e) 9 avenue George V,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 070 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président Luc Guyau Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture domicilié(e) 9 avenue George V,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque BIENVENUE À LA FERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315478.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIENVENUE À LA FERME est expirée depuis le 27 septembre 2014.

Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture Etablissement public a également déposé les autres marques suivantes : A AGRICULTURES & TERRITOIRES , GOUTEZ NOTRE NATURE , BIENVENUE A LA FERME PRODUITS FERMIERS , MA C@VE , PRODUITS DU TERROIR-BIENVENUE AU TERROIR , CHASSE - BIENVENUE A LA FERME , BIENVENUE A LA FERME , INOSYS , LE HUB AGRO CARREFOUR D INNOVATIONS POUR LA PERFORMANCE , BIENVENUE à la ferme Drive fermier


Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture Etablissement public - 9 avenue George V,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 180070047


Monsieur le Président Luc Guyau Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture - 9 avenue George V,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Produits de l'imprimerie – photographies – adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage – matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) – boîtes en carton – affiches – cartes – livres – prospectus – calendriers – sacs d'emballage (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques – linge de table en papier. Publicité – diffusion de matériel publicitaire – publicité en ligne sur un réseau informatique, Internet – publication de textes publicitaires – diffusion d'annonces publicitaires – relations publiques. Informations en matière de divertissement et d'éducation – publication de livres – production de films sur bandes vidéo – organisation de : concours, colloques, conférences, congrès, expositions – services de jeux proposés en ligne. Services de restauration (alimentation) – hébergement temporaire – réservation de logements temporaires – exploitation de terrains de campings – pension pour animaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.