PASSEPORT ENTREPRENDRE

ASSEMBLEE DES CHAMBRES FRANCAISES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (A.C.F.C.I.)

Equipements pour le traitement de l'information et des ordinateurs, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, programmes d'ordinateurs, logiciels, progiciels, périphériques d'ordinateurs, disques compacts à mémoire morte, films impressionnés, cassettes vidéo impressionnées, cartes magnétiques, diapositives, disques compacts audio-vidéo, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts.Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, almanachs, autocollants, dessous de chopes à bière, calendriers, catalogues, brochures, classeurs (articles de bureau), crayons, décalcomanies, instruments de dessins, chemises pour documents, drapeaux en papier, écussons (cachets en papier), papier d'emballage, enveloppes, éphémérides, fanions en papier, formulaires, imprimés, matériel d'enseignement sous forme de jeux, journaux, lithographies, livres, marques pour livres, serre-livres, manuels, périodiques, cartes postales, prospectus, publications, répertoires, annuaires, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, stylos, taille-crayons, plans.Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, conseils en organisation et direction des affaires commerciales, consultations pour la direction des affaires commerciales, consultations professionnelles d'affaires commerciales, informations statistiques, expertises en affaires commerciales, informations d'affaires commerciales, investigations pour affaires commerciales, recherches pour affaires commerciales, renseignements d'affaires commerciales, estimations en affaires commerciales, bureaux de placement, reproduction de documents, services de relogement pour entreprises, études de marchés, organisation d'expositions à buts commerciaux, gestion de fichiers informatiques et notamment gestion de fichiers informatiques rassemblant tous les acteurs nécessaires à la création d'entreprises, agences d'informations commerciales ou destinées aux entreprises,sondages d'opinion, projets (aide à la direction des affaires commerciales, relations publiques, aide à la création d'entreprises, organisations de foires, de colloques pour la création d'entreprises, conseils en matière de comptabilité, établissement de déclarations fiscales, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services télématiques, services de centres serveurs accessibles par mot de passe, émissions radiophoniques, émissions télévisées, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs.Education, formation, location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès à buts éducatif ou culturel; informations en matière d'éducation, enseignement, enseignement par correspondance, organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif, instruction, publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires), services rendus par une bibliothèque, organisation de concours (éducation et divertissements). Etude de projets techniques, recherches techniques, étude d'enquêtes statistiques,gestion de lieux de conférences, consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires), recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, création de bases de données, élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, services d'orientation professionnelle

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.