ECD GROUPE DES ECOLES DU COMMERCE ET DE LA DISTRIBUTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ECD GROUPE DES ECOLES DU COMMERCE ET DE LA DISTRIBUTION
ASSEMBLEE DES CHAMBRES FRANCAISES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (ACFCI) ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF
Numéro de dépôt :
3262511
Date de dépôt :
05/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2013
Présentation de la marque ECD GROUPE DES ECOLES DU COMMERCE ET DE LA DISTRIBUTION
Déposée le 5 décembre 2003 par ASSEMBLEE DES CHAMBRES FRANCAISES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (ACFCI) ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECD GROUPE DES ECOLES DU COMMERCE ET DE LA DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est ASSEMBLEE DES CHAMBRES FRANCAISES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (ACFCI) ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF domicilié(e) 45, avenue d'Iéna, BP 3003,75773 PARIS CEDEX 16 - 75773 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSEMBLEE DES CHAMBRES FRANCAISES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE Service Juridique domicilié(e) 45, avenue d'Iéna, BP 3003,75773 PARIS CEDEX 16 - 75773 - France.
La marque ECD GROUPE DES ECOLES DU COMMERCE ET DE LA DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262511.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSEMBLEE DES CHAMBRES FRANCAISES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (ACFCI) ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF - 45, avenue d'Iéna, BP 3003,75773 PARIS CEDEX 16 - 75773 - France
ASSEMBLEE DES CHAMBRES FRANCAISES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE Service Juridique - 45, avenue d'Iéna, BP 3003,75773 PARIS CEDEX 16 - 75773 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; photographies ; livres ; manuels ; journaux ; imprimés ; plaquettes de promotion ; notices ; affiches ; enveloppes ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papeterie. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus et imprimés) ; courrier publicitaire ; reproduction de documents ; location d'espace publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique et télévisée ; gestion de fichiers informatiques ; reproduction de documents ; service de saisie et de traitement de données. Service de transmission d'information par voie télématique ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de télécommunication par réseau Internet. Education ; formation ; organisation de séminaires ; édition et prêt de livres, de revues, de documents et de manuels ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; production de films. Animation et conduite de séminaires. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; orientation professionnelle ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateur ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites informatiques. (sites Web) ; services juridiques. Recherches documentaires en matière juridique, scientifique, ou techniques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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