Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSION COMMERCE
Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie (ACFCI), Etablissement public administratif de l'Etat

Numéro de dépôt :
3858378
Date de dépôt :
13/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2021
PASSION COMMERCE de Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d\'Industrie (ACFCI

Présentation de la marque PASSION COMMERCE

Déposée le 13 septembre 2011 par la société Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie (ACFCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSION COMMERCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la société Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie (ACFCI domicilié(e) 46, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 187 500 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie (ACFCI) domicilié(e) 46 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque PASSION COMMERCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION COMMERCE est expirée depuis le 13 septembre 2021.

Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie (ACFCI a également déposé les autres marques suivantes : INITIO , IPC RÉSEAU DES INSTITUTS DE PROMOTION COMMERCIALE , ESPOIRS DE L'ECONOMIE , ENVIROVEILLE , Bachelor des CCI , CFDE , “ IDC Indice de disparité des dépenses de consommation ” , Faire avancer toutes les envies d'entreprendre , C , M@CCI


Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie (ACFCI), Etablissement public administratif de l'Etat - 46, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France - SIREN 187500020


Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie (ACFCI) - 46 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Supports d'enregistrement notamment CD Rom, appareil de stockage de données (notamment clé USB), cartes magnétiques d'identification, tous ces produits ayant pour objet de favoriser la promotion de l'entreprenariat et de l'innovation ;

Boites en carton ou en papier, cahiers, carnets, blocs (papeterie), brochures, prospectus, affiches, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, manuels, almanachs, calendriers, éphémérides, fanions et drapeaux en papier, sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, crayons, stylos, tous ces produits ayant pour objet de plébisciter les actions d'entreprenariat et d'innovation ;

Porte carte, mallettes, mallettes pour documents, portes documents ;

Conseils techniques en matière de création d'entreprise, à savoir : aide à la direction des affaires, informations et conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'information, recueil et systématisation de données dans un fichier central ; investigation pour affaires, étude de marchés, recherche de marchés, sondage d'opinion ; organisation d'expositions ou de foires à but commerciaux ou de publicité ; recherche de parraineurs ; établissement de statistiques, tous ces services étant en relation avec la promotion de l'entreprenariat et de l'innovation ;

Organisation et conduite de colloques, de conférences, de salons, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation, de concours ; services de formation à destination des professionnels, des entrepreneurs ; édition et publication de livres, revues, journaux, tutoriels et autres textes, autres que textes publicitaires, y-compris sous forme de supports électroniques et sur Internet ; édition et publication numérique, tous ces services étant en relation avec la promotion de l'entreprenariat et de l'innovation.