Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IPC INSTITUTS DE PROMOTION COMMERCIALE
Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie Etablissement public administratif de l'Etat BP 3003

Numéro de dépôt :
3311319
Date de dépôt :
02/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2014
IPC INSTITUTS DE PROMOTION COMMERCIALE de Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d\'Industrie Etablissement public administratif de l\'Etat BP 3003

Présentation de la marque IPC INSTITUTS DE PROMOTION COMMERCIALE

Déposée le 2 septembre 2004 par la société Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie Etablissement public administratif de l'Etat BP 3003 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IPC INSTITUTS DE PROMOTION COMMERCIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est la société Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie Etablissement public administratif de l'Etat BP 3003 domicilié(e) 45 avenue d'Iéna,75773 PARIS Cedex 16 - 75773 - France et immatriculée sous le numéro RCS 187 500 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie (ACFCI) Service Juridique BP 3002 domicilié(e) 45 avenue d'Iéna,75773 PARIS Cedex 16 - 75773 - France.

La marque IPC INSTITUTS DE PROMOTION COMMERCIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311319.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPC INSTITUTS DE PROMOTION COMMERCIALE est expirée depuis le 2 septembre 2014.

Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie Etablissement public administratif de l'Etat BP 3003 a également déposé les autres marques suivantes : INITIO , IPC RÉSEAU DES INSTITUTS DE PROMOTION COMMERCIALE , ESPOIRS DE L'ECONOMIE , ENVIROVEILLE , Bachelor des CCI , CFDE , “ IDC Indice de disparité des dépenses de consommation ” , Faire avancer toutes les envies d'entreprendre , C , M@CCI


Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie Etablissement public administratif de l'Etat BP 3003 - 45 avenue d'Iéna,75773 PARIS Cedex 16 - 75773 - France - SIREN 187500020


Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie (ACFCI) Service Juridique BP 3002 - 45 avenue d'Iéna,75773 PARIS Cedex 16 - 75773 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; photographies ; papeterie ; livres ; manuels ; journaux ; imprimés ; plaquettes de promotion ; notices ; affiches ; enveloppes ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Publicité ; diffusion de matérielspublicitaires (tracts, prospectus, imprimés) ; reproduction de documents ; location d'espaces publicitaires ; publicité par correspondance ; gestion de fichiers informatiques ; service de traitement de données à savoir : saisie, recueil et systématisation des données. Service de transmission d'information par voie télématique ; communication par terminaux d'ordinateurs ; service de télécommunications par réseaux Internet. Education ; formation ; organisation de séminaires ; édition et prêt de livres, de revues, de documents et de manuels ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; productions de films.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.