Marque renouvelée - Marque en vigueur

“ Faculté des métiers ”
Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie (ACFCI) dénommée CCI FRANCE, Etablissement Public administratif sous tutelle de l'Etat

Numéro de dépôt :
3311343
Date de dépôt :
02/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2024
“ Faculté des métiers ” de Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d\'Industrie (ACFCI) dénommée CCI FRANCE

Présentation de la marque “ Faculté des métiers ”

Déposée le 2 septembre 2004 par la société Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie (ACFCI) dénommée CCI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ Faculté des métiers ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est la société Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie (ACFCI) dénommée CCI FRANCE domicilié(e) 46 Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 187 500 020 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie (ACFCI) dénommée CCI FRANCE domicilié(e) 46 Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque “ Faculté des métiers ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque “ Faculté des métiers ” arrivera à expiration en date du 2 septembre 2024.

Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie (ACFCI) dénommée CCI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : INITIO , IPC RÉSEAU DES INSTITUTS DE PROMOTION COMMERCIALE , ESPOIRS DE L'ECONOMIE , ENVIROVEILLE , Bachelor des CCI , CFDE , “ IDC Indice de disparité des dépenses de consommation ” , Faire avancer toutes les envies d'entreprendre , C , M@CCI


Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie (ACFCI) dénommée CCI FRANCE, Etablissement Public administratif sous tutelle de l'Etat - 46 Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France - SIREN 187500020


Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie (ACFCI) dénommée CCI FRANCE - 46 Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Renouvellement avec limitation le 29 juillet 2014 n°2565399 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-07-29

Produits d'imprimerie ; papier ; carton ; photographies ; livres ; manuels ; journaux ; imprimés ; catalogues ; plaquettes de promotion ; notices ; affiches ; enveloppes ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) ; courrier publicitaire ; reproduction de documents ; location d'espaces publicitaires, publicité par correspondance ; gestion de fichiers informatiques ; services de traitement de données à savoir recueil et systématisation des données. Formation ; institution et centres de formation ; organisation de séminaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; édition de livres, de revues de documents et de manuels ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.