Marque renouvelée - Marque en vigueur

CCI
Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie (CCI France), Etablissement de l'Etat

Numéro de dépôt :
3388953
Date de dépôt :
24/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2025
CCI de Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d\'Industrie (CCI France

Présentation de la marque CCI

Déposée le 24 octobre 2005 par la société Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie (CCI France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-48 du 2 décembre 2005.

Le déposant est la société Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie (CCI France domicilié(e) 46 Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 187 500 020 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie (CCI France), Mlle Frédérique DURANDEAU domicilié(e) 46 Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque CCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3388953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CCI arrivera à expiration en date du 24 octobre 2025.

Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie (CCI France a également déposé les autres marques suivantes : INITIO , IPC RÉSEAU DES INSTITUTS DE PROMOTION COMMERCIALE , ESPOIRS DE L'ECONOMIE , ENVIROVEILLE , Bachelor des CCI , CFDE , “ IDC Indice de disparité des dépenses de consommation ” , Faire avancer toutes les envies d'entreprendre , C , M@CCI


Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie (CCI France), Etablissement de l'Etat - 46 Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France - SIREN 187500020


Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie (CCI France), Mlle Frédérique DURANDEAU - 46 Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Inscription le 11 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523677 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-11

Inscription le 24 juin 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°650462 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-24

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2015 n°2589216 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-02

Création (conception), développement de sites Internet, de bases de données numériques, de serveurs informatiques, de solutions d'hebergement informatique. Création (conception), développement, gestion (mise à jour) de logiciels, de progiciels. Service d'affichages de données numériques. Conseils et ingénierie en informatique et en télécommunication. Conversion de données numériques sur des supports physiques. Diffusion (transmission) d'informations. Edition numérique, traitement de l'information, traitement et gestion de fichiers informatiques et recherche de documentation. Edition et publication de périodiques. Edition et publication numérique. Formation et conseils en organisation et direction d'affaires. Conseils et régie en publicité, location d'espaces publicitaires, reproduction et diffusion (transmission) de contenus informatifs. Conseils et agence en communication. Agence et ateliers graphiques à savoir : services de dessinateurs d'arts graphiques. Conseils et formation en marketing, organisation et production d'opérations de marketing.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.