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Marques déposées par la société Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie (ACFCI
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BACHELOR DES CCI CHAMBRES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACHELOR DES CCI CHAMBRES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie (ACFCI), Etablissement public administratif de lEtat, Service Juridique

Numéro de dépôt :
3883453
Date de dépôt :
20/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2021
BACHELOR DES CCI CHAMBRES DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE de Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d\'Industrie (ACFCI

Présentation de la marque BACHELOR DES CCI CHAMBRES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE

Déposée le 20 décembre 2011 par la société Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie (ACFCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACHELOR DES CCI CHAMBRES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la société Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie (ACFCI domicilié(e) 46, avenue de la Grande Armée, CS 50071 - 75858 - PARIS Cedex 17 - France et immatriculée sous le numéro RCS 187 500 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACFCI, Service Juridique domicilié(e) 46, avenue de la Grande Armée, CS 50071 - 75858 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque BACHELOR DES CCI CHAMBRES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACHELOR DES CCI CHAMBRES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE est expirée depuis le 20 décembre 2021.

Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie (ACFCI a également déposé les autres marques suivantes : INITIO , IPC RÉSEAU DES INSTITUTS DE PROMOTION COMMERCIALE , ESPOIRS DE L'ECONOMIE , ENVIROVEILLE , Bachelor des CCI , CFDE , “ IDC Indice de disparité des dépenses de consommation ” , Faire avancer toutes les envies d'entreprendre , C , M@CCI


Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie (ACFCI), Etablissement public administratif de lEtat, Service Juridique - 46, avenue de la Grande Armée, CS 50071 - 75858 - PARIS Cedex 17 - France - SIREN 187500020


ACFCI, Service Juridique - 46, avenue de la Grande Armée, CS 50071 - 75858 - PARIS Cedex 17 - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 11 juillet 2012 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°579063 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-11

Articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; Crayons ; stylos ; blocs imprimés ; revues ; magazines ; guides ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Travaux statistiques ; sondages d'opinion ; études de marché ; prévisions économiques ; recherche de parraineurs ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Formation continue ; enseignement à distance ; formation pratique à savoir stages de formation en entreprise.