Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Sorbonne
Assemblage, EURL

Numéro de dépôt :
4164377
Date de dépôt :
12/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2025
La Sorbonne de Assemblage

Présentation de la marque La Sorbonne

Déposée par voie électronique le 12 mars 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Assemblage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Sorbonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Assemblage domicilié(e) 35 Rue de la Republique - 78600 - Maisons-Laffitte - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 414 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Assemblage, M. Eric Daubricourt domicilié(e) 35 Rue de la Republique - 78600 - Maisons-Laffitte - France.

La marque La Sorbonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Sorbonne arrivera à expiration en date du 12 mars 2025.

Assemblage a également déposé les autres marques suivantes : oyastory , oyacast , Veuve Parisot , Antoine Muller , Happy Terroir , Possibilis , Mac Cor , Cacahuete , Bistro Market , Mac Cor 1494


Assemblage, EURL - 35 Rue de la Republique - 78600 - Maisons-Laffitte - France - SIREN 804414720


Assemblage, M. Eric Daubricourt - 35 Rue de la Republique - 78600 - Maisons-Laffitte - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.