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Marques déposées par ASSEMAT Helene
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Les petits carnets
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les petits carnets
ASSEMAT Helene
ALRAN Patrick

Numéro de dépôt :
3783883
Date de dépôt :
18/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Les petits carnets de ASSEMAT Helene

Présentation de la marque Les petits carnets

Déposée le 18 novembre 2010 par ASSEMAT Helene et ALRAN Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les petits carnets »

Les déposants sont ASSEMAT Helene domicilié(e) 4 Rue Marceau - 81100 - CASTRES - France et ALRAN Patrick domicilié(e) 4 Rue Marceau - 81100 - CASTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSEMAT Helene domicilié(e) 4 Rue Marceau - 81100 - CASTRES - France.

C'est une marque tridimensionnelle, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ASSEMAT Helene - 4 Rue Marceau - 81100 - CASTRES - France

ALRAN Patrick - 4 Rue Marceau - 81100 - CASTRES - France


ASSEMAT Helene - 4 Rue Marceau - 81100 - CASTRES - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564875 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

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