Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STELLA MARIA
ASSEMAT georges

Numéro de dépôt :
11941
Date de dépôt :
06/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Castres

Présentation de la marque STELLA MARIA

Déposée le 6 novembre 1978 par ASSEMAT georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Castres), la marque française « STELLA MARIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ASSEMAT georges, domicilié(e) 53 rue de Metz 81200 MAZAMET. - France.

La marque STELLA MARIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque STELLA MARIA est expirée depuis le 6 novembre 1988.

ASSEMAT georges a également déposé les autres marques suivantes : TABLIER BARBECUE , ROQUERLAN , TRIBY


ASSEMAT georges - 53 rue de Metz 81200 MAZAMET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025

Pâtisserie et confiserie.