Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CS CARRERA SPORT
ASSELOT BRUNO

Numéro de dépôt :
3742683
Date de dépôt :
01/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CS CARRERA SPORT de ASSELOT BRUNO

Présentation de la marque CS CARRERA SPORT

Déposée le 1 juin 2010 par ASSELOT BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CS CARRERA SPORT »

Le déposant est ASSELOT BRUNO domicilié(e) 5 RUE FELIX PYAT - 92800 - PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSELOT BRUNO domicilié(e) 5 RUE FELIX PYAT - 92800 - PUTEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25


ASSELOT BRUNO - 5 RUE FELIX PYAT - 92800 - PUTEAUX - France


ASSELOT BRUNO - 5 RUE FELIX PYAT - 92800 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 14 avril 2011 - Rejet total n°547203 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-14

Inscription le 14 avril 2011 - Rejet partiel n°547139 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-14

Parapluies, parasols et cannes ; sacs à main, à dos, roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.