Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EuroCO2TICKET ECO2TICKET
M. ASSE PASCAL

Numéro de dépôt :
3942679
Date de dépôt :
30/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2022
EuroCO2TICKET ECO2TICKET de ASSE PASCAL

Présentation de la marque EuroCO2TICKET ECO2TICKET

Déposée le 30 août 2012 par monsieur ASSE PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EuroCO2TICKET ECO2TICKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est monsieur ASSE PASCAL domicilié(e) 33 TER RUE DU PAVE - 78490 - LE TREMBLAY SUR MAULDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ASSE PASCAL domicilié(e) 33 TER RUE DU PAVE - 78490 - LE TREMBLAY SUR MAULDRE - France.

La marque EuroCO2TICKET ECO2TICKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EuroCO2TICKET ECO2TICKET est expirée depuis le 30 août 2022.


M. ASSE PASCAL - 33 TER RUE DU PAVE - 78490 - LE TREMBLAY SUR MAULDRE - France


M. ASSE PASCAL - 33 TER RUE DU PAVE - 78490 - LE TREMBLAY SUR MAULDRE - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Inscription le 11 mars 2013 - Retrait partiel n°596405 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Clichés ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; prospectus ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Transport à savoir services de covoiturage ; organisation de voyages à savoir organisation de trajets en voiture ; services de logistique en matière de transport à savoir fourniture de véhicules et de place de covoiturage.