Marque expirée - Marque en non vigueur
S.P.S.P. LE STYLO PLUME SANS PLUME
Numéro de dépôt :
3400110
Date de dépôt :
27/12/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
27/12/2015
Présentation de la marque S.P.S.P. LE STYLO PLUME SANS PLUME
Déposée le 27 décembre 2005 par monsieur ASSAYAG Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « S.P.S.P. LE STYLO PLUME SANS PLUME »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.P.S.P. LE STYLO PLUME SANS PLUME est expirée depuis le 27 décembre 2015.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22
Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05