Assas Formation Continue, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4012331
Date de dépôt :
10/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/06/2023
Présentation de la marque ASSAS OSTEO
Déposée le 10 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Assas Formation Continue
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ASSAS OSTEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-27 du 5 juillet 2013. .
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Assas Formation Continue domicilié(e) 72 rue de l'Eglise - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ox Avocats, M. AITTOUARES Jean domicilié(e) 4 rue Cambon - 75001 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Assas Formation Continue, Société par Actions Simplifiée - 72 rue de l'Eglise - 75015 - PARIS - France
Ox Avocats, M. AITTOUARES Jean - 4 rue Cambon - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Inscription le 14 juin 2017 - Retrait partiel n°701770 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-14
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques : matériel de suture, ceintures abdominales, instruments électriques pour l'acupuncture, appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical, aiguilles à usage médical, aiguilles d'acupuncture, appareils thérapeutiques à air chaud, alaises / alèses, appareils pour l'allaitement, ampoules radiogènes à usage médical, appareils pour l'analyse à usage médical, appareils d'anesthésie, bandages orthopédiques pour les articulations, bandages élastiques, bandages plâtrés à usage orthopédique / bandes plâtrées à usage orthopédique, bandes galvaniques à usage médical, bas élastiques [chirurgie], bas pour les varices, bassins hygiéniques, bassins à usage médical, béquilles pour infirmes, bocks à injections, brancards roulants, brancards pour malades / civières, brayers [bandages herniaires] / bandages herniaires camisoles de force, canules, catgut, cathéters appareils à rincer les cavités du corps, ceintures médicales électriques, ceintures médicales, ceintures orthopédiques, champs opératoires [draps stériles], chaussures orthopédiques, ciseaux pour la chirurgie, compte-gouttes à usage médical, contraceptifs non chimiques, cornets acoustiques, corsets abdominaux, coupe-cors, coussinets thermiques pour premiers soins, coussinets pour empêcher la formation d'escarres, coussins chauffés électriquement à usage médical, coussins à usage médical, coussins à air à usage médical, couteaux de chirurgie / bistouris / inciseurs à usage chirurgical, coutellerie chirurgicale, couvertures chauffantes, à usage médical, couveuses médicales, crachoirs à usage médical, cuillers pour médicaments, cure-langue, cure-oreilles, appareils dentaires électriques, dentiers, fauteuils de dentistes, dents artificielles, appareils pour le diagnostic à usage médical, dialyseurs, dispositifs pour déplacer les invalides, doigtiers à usage médical, drains à usage médical, draps pour incontinents, draps chirurgicaux, poches à eau à usage médical, écharpes [bandages de soutien], éclisses [attelles] / attelles [chirurgie], écouvillons pour nettoyer les cavités du corps, écrans radiologiques à usage médical, électrocardiographes, électrodes à usage médical, embouts de béquilles pour infirmes, éponges chirurgicales, étiquettes indicatrices de température à usage médical, appareils médicaux pour exercices corporels, appareils d'extension à usage médical, fauteuils à usage médical ou dentaire, fermetures de biberons, fils de chirurgiens, fils de guidage médicaux, filtres pour rayons ultraviolets à usage médical, flacons compte-gouttes à usage médical, fraises à usage dentaire, appareils pour fumigations à usage médical, gaines à usage médical, gants pour massages, gants à usage médical, gastroscopes, genouillères orthopédiques, ceintures de grossesse, hématimètres, seringues hypodermiques, ceintures hypogastriques, implants artificiels, inhalateurs ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles : ; académies [éducation], services de bibliothèques itinérantes, services de camps de vacances [divertissement], coaching [formation], services d'écoles [éducation], éducation / enseignement / instruction, enregistrement [filmage] sur bandes vidéo, enseignement par correspondance / cours par correspondance, épreuves pédagogiques, formation pratique [démonstration], enseignement de la gymnastique, informations en matière de récréation, informations en matière d'éducation, interprétation du langage gestuel, location de bandes vidéo, location d'enregistrements sonores, location de films cinématographiques, micro-édition, microfilmage, mise à disposition d'installations sportives, mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables, services de modèles pour artistes, montage de programmes radiophoniques et de télévision / montage de programmes de télévision et radiophoniques, montage de bandes vidéo, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, organisation de compétitions sportives, organisation et conduite de symposiums, organisation et conduite de séminaires, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation de concours [éducation ou divertissement], orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation], pensionnats, prêt de livres, production de films autres que films publicitaires, production de films sur bandes vidéo projection de films cinématographiques, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires, rédaction de textes autres que textes publicitaires ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; aide à l'accouchement, services d'aquaculture, services d'aromathérapie, art dentaire, assistance médicale, chiropractie [chiropraxie], chirurgie esthétique, services de cliniques médicales, consultation en matière de pharmacie, désintoxication de toxicomanes, dispensaires, services de gardes-malades, services hospitaliers, location d'équipements médicaux, location d'installations sanitaires, maisons médicalisées, maisons de repos / maisons de convalescence, massage, services de médecine alternative, services d'opticiens, services d'orthophonie, pansage d'animaux, services de pharmaciens [préparation d'ordonnances], physiothérapie, services d'un psychologue, services de santé, conseils en matière de santé, services de saunas, services de solariums, services de télémédecine, services thérapeutiques ; ostéopathie ; kinésithérapie, massothérapie, pédicurie, podologie.
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