Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRISTUS
ASSAS EDITIONS Association loi 1901

Numéro de dépôt :
98732470
Date de dépôt :
14/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/05/2008

Présentation de la marque CHRISTUS

Déposée le 14 mai 1998 par l'association loi 1901 ASSAS EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHRISTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 ASSAS EDITIONS domicilié(e) 14, rue d'Assas, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 954 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COSTES André ASSAS EDITIONS - France.

La marque CHRISTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRISTUS est expirée depuis le 14 mai 2008.

ASSAS EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : CHRISTUS , ETVDES , PROJET


ASSAS EDITIONS Association loi 1901 - 14, rue d'Assas, 75006 PARIS - France - SIREN 326954856


M. COSTES André ASSAS EDITIONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Produits de l'imprimerie Activités culturelles Edition de livres, de revues Organisation et conduite de colloques, conférences congrès (à l'exception de tels produits et services ayant pour objet Christus et son oeuvre).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.