Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSAISONNEMENTS CARLOT MEXIMIEUX
EURL ASSAISONNEMENTS CARLOT (E.U.R.L.)

Numéro de dépôt :
3203922
Date de dépôt :
14/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
14/01/2013
ASSAISONNEMENTS CARLOT MEXIMIEUX de ASSAISONNEMENTS CARLOT   (E.U.R.L

Présentation de la marque ASSAISONNEMENTS CARLOT MEXIMIEUX

Déposée le 14 janvier 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ASSAISONNEMENTS CARLOT (E.U.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « ASSAISONNEMENTS CARLOT MEXIMIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ASSAISONNEMENTS CARLOT (E.U.R.L domicilié(e) 11 Avenue du Stade,01800 MEXIMIEUX - 01800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 795 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69131 ECULLY Cedex - 69131 - France.

La marque ASSAISONNEMENTS CARLOT MEXIMIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSAISONNEMENTS CARLOT MEXIMIEUX est expirée depuis le 14 janvier 2013.


EURL ASSAISONNEMENTS CARLOT (E.U.R.L.) - 11 Avenue du Stade,01800 MEXIMIEUX - 01800 - France - SIREN 403795693


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69131 ECULLY Cedex - 69131 - France


Inscription le 13 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°476900 - Publication au BOPI 2008-05-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Produits chimiques destinés à conserver les aliments. Colorants pour les aliments. Gelées comestibles, gélatine à usage alimentaire, salaisons. Assaisonnements pour aliments, préparations aromatiques à usage alimentaire, aromates (autres que les huiles essentielles) , liants alimentaires, poivre, épices.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.