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Marques déposées par ASSAINISSEMENT FORAGE ET CONSTRUCTION A.F.C. (S.AR.L
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AQUAFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAFORT
ASSAINISSEMENT FORAGE ET CONSTRUCTION A.F.C. (S.AR.L.)

Numéro de dépôt :
1213071
Date de dépôt :
17/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/1992

Présentation de la marque AQUAFORT

Déposée le 17 septembre 1982 par ASSAINISSEMENT FORAGE ET CONSTRUCTION A.F.C. (S.AR.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUAFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ASSAINISSEMENT FORAGE ET CONSTRUCTION A.F.C. (S.AR.L.) domicilié(e) 27, La Tuilerie Marcilly en Villette, BP I, 45240 LA FERTE-SAINT-AUBIN, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER. - France.

La marque AQUAFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAFORT est expirée depuis le 17 septembre 1992.


ASSAINISSEMENT FORAGE ET CONSTRUCTION A.F.C. (S.AR.L.) - 27, La Tuilerie Marcilly en Villette, BP I, 45240 LA FERTE-SAINT-AUBIN, - France


FABER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05

Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture, couveuses. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et notamment des petites installations de forages.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.