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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASSA ABLOY FRANCE
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OPAL 5
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OPAL 5
ASSA ABLOY FRANCE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3695377
Date de dépôt :
01/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2029
OPAL 5 de ASSA ABLOY FRANCE

Présentation de la marque OPAL 5

Déposée le 1 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASSA ABLOY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPAL 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-01 du 8 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASSA ABLOY FRANCE domicilié(e) 533 avenue du Général de Gaulle - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 140 907 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque OPAL 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3695377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPAL 5 arrivera à expiration en date du 1 décembre 2029.

ASSA ABLOY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ATHENA , RIVALU , SAUMUR , MELORA , D 40 , LAPERCHE , , VELIX , QUARZ'UP , D 20


ASSA ABLOY FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - 533 avenue du Général de Gaulle - 92140 - CLAMART - France - SIREN 412140907


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 10 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756477 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-10

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2019 n°2729884 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-11-04

Serrures et fermetures de portes, entièrement ou principalement métalliques (autres qu'électriques) ; pièces et parties constitutives entièrement ou principalement métalliques de serrures et fermetures de portes (autres qu'électriques), y compris : gâches, pênes, cylindres de serrures, poignées, boutons, plaques et coffres extérieurs de serrures et fermetures ; clés pour serrures ; cylindres et barillets de sécurité à clé pour serrures métalliques (autres qu'électriques).

Serrures et gâches électriques et électroniques ; systèmes de contrôle d'accès électroniques.