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Marques déposées par ASSA ABLOY FRANCE
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NEVA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEVA
ASSA ABLOY FRANCE

Numéro de dépôt :
4548177
Date de dépôt :
02/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2029
NEVA de ASSA ABLOY FRANCE

Présentation de la marque NEVA

Déposée par voie électronique le 2 mai 2019 par ASSA ABLOY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est ASSA ABLOY FRANCE domicilié(e) 25 Rue Michel Couet - 49160 - LONGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSA ABLOY FRANCE, Madame Fabienne BLOUDEAU domicilié(e) 25 Rue Michel Couet - 49160 - LONGUE - France.

La marque NEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4548177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEVA arrivera à expiration en date du 2 mai 2029.

ASSA ABLOY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARRA


ASSA ABLOY FRANCE - 25 Rue Michel Couet - 49160 - LONGUE - France


ASSA ABLOY FRANCE, Madame Fabienne BLOUDEAU - 25 Rue Michel Couet - 49160 - LONGUE - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Inscription le 9 août 2019 - Retrait partiel n°766374 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-09

Métaux communs et leurs alliages ; quincaillerie métallique, boutons et poignées de porte métalliques ; entrée de serrures métalliques ; béquilles pour serrures métalliques autres qu'électriques ; crémones ; targettes ; clenches et autres articles de quincaillerie métalliques. Verrous (quincaillerie metallique) butées de portes (quincaillerie metalliques) ; pivots de fermeture (quincaillerie metallique).