Marque renouvelée - Marque en vigueur

MELORA
ASSA ABLOY FRANCE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3024743
Date de dépôt :
28/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2030

Présentation de la marque MELORA

Déposée le 28 avril 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASSA ABLOY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MELORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASSA ABLOY FRANCE domicilié(e) 533-541 avenue du Général de Gaulle, 92140 Clamart - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 140 907 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme DESROIS Julie domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74, 92703 COLOMBES Cedex - France.

La marque MELORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MELORA arrivera à expiration en date du 28 avril 2030.

ASSA ABLOY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ATHENA , RIVALU , SAUMUR , D 40 , LAPERCHE , OPAL 5 , , VELIX , QUARZ'UP , D 20


ASSA ABLOY FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - 533-541 avenue du Général de Gaulle, 92140 Clamart - France - SIREN 412140907


Cabinet Chaillot, Mme DESROIS Julie - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74, 92703 COLOMBES Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39

Errata - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Inscription le 4 mars 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°518216 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-04

Inscription le 4 mars 2010 - Changement de dénomination n°518218 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-04

Inscription le 4 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518217 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-04

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2010 n°2433919 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-10

Inscription le 8 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788347 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-08

Inscription le 20 octobre 2020 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°798584 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20

Renouvellement sans limitation le 25 août 2020 n°2757695 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-25

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