Marque renouvelée - Marque en vigueur

ITALINOX
ASSA ABLOY FRANCE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1565088
Date de dépôt :
12/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2029

Présentation de la marque ITALINOX

Déposée le 12 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASSA ABLOY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ITALINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASSA ABLOY FRANCE domicilié(e) 533 avenue du Général de Gaulle - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 140 907 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque ITALINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ITALINOX arrivera à expiration en date du 12 décembre 2029.

ASSA ABLOY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ATHENA , RIVALU , SAUMUR , MELORA , D 40 , LAPERCHE , OPAL 5 , , VELIX , QUARZ'UP


ASSA ABLOY FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - 533 avenue du Général de Gaulle - 92140 - CLAMART - France - SIREN 412140907


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 1999 n°2151666 - Publication au BOPI 1999-08-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Inscription le 27 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°401926 - Publication au BOPI 2004-10-27

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2009 n°2425114 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-11

Inscription le 26 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522478 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Inscription le 1 octobre 2012 - Changement d'adresse n°585303 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Inscription le 10 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756476 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-10

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2019 n°2732334 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-03

Boutons et poignées de portes, entrées de serrures, béquilles, targettes et verrous, loqueteaux, crémones et d'une manière générale tous articles de serrurerie et de quincaillerie de bâtiment et plus particulièrement compas articulé pour fenêtres se projetant à l'extérieur