Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASSA ABLOY COTE PICARDE
/
TFC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TFC
ASSA ABLOY COTE PICARDE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
94512784
Date de dépôt :
25/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2024

Présentation de la marque TFC

Déposée le 25 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASSA ABLOY COTE PICARDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TFC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASSA ABLOY COTE PICARDE domicilié(e) Rue Alexandre Fichet - 80460 - OUST-MAREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 024 529 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque TFC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TFC est expirée depuis le 25 mars 2024.

ASSA ABLOY COTE PICARDE a également déposé les autres marques suivantes : S , FILT - TRON , SECURICENTRE , 787 , AXINOV , Point Fort, le réseau numéro 1 contre le cambriolage , F 3D , VARIAXE , POINTS-FORTS , ICB LA SECURITE


ASSA ABLOY COTE PICARDE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Rue Alexandre Fichet - 80460 - OUST-MAREST - France - SIREN 408024529


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2004 n°2258993 - Publication au BOPI 2004-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Inscription le 11 février 2004 - Changement de nature juridique n°386783 - Publication au BOPI 2004-02-11

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Inscription le 31 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°623047 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-03-31

Inscription le 31 mars 2014 - Changement de dénomination n°623048 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-03-31

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2014 n°2554736 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-03-31

Inscription le 30 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803532 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30

Serrures métalliques (autres qu'électriques); verrous; verrous de porte; loquets métalliques; houssets (serrures); pênes de serrures; clefs (clés); cadenas; serrures pour véhicules (métalliques)