Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S
ASSA ABLOY CÔTE PICARDE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3265087
Date de dépôt :
29/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2023
S de ASSA ABLOY CÔTE PICARDE

Présentation de la marque S

Déposée le 29 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASSA ABLOY CÔTE PICARDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASSA ABLOY CÔTE PICARDE domicilié(e) Rue Alexandre Fichet - 80460 - OUST-MAREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 024 529 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S est expirée depuis le 29 décembre 2023.

ASSA ABLOY CÔTE PICARDE a également déposé les autres marques suivantes : FILT - TRON , SECURICENTRE , 787 , AXINOV , Point Fort, le réseau numéro 1 contre le cambriolage , F 3D , VARIAXE , POINTS-FORTS , ICB LA SECURITE , (Marque figurative)


ASSA ABLOY CÔTE PICARDE, Société par Actions Simplifiée - Rue Alexandre Fichet - 80460 - OUST-MAREST - France - SIREN 408024529


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Inscription le 3 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°614330 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Inscription le 3 décembre 2013 - Changement d'adresse n°614328 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Inscription le 3 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614329 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2013 n°2546270 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-12

Serrures métalliques (autres qu'électriques) et articles de quincaillerie métallique pour meubles et bâtiments ; articles de serrurerie métalliques pour meubles et bâtiments ; charnières métalliques de portes de douche ou d'écrans de douche ; serrures métalliques (autres qu'électriques) et paumelles métalliques pour portes en verre.