Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIRGULE
ASSA ABLOY AUBE ANJOU S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
3540028
Date de dépôt :
26/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2027
VIRGULE de ASSA ABLOY AUBE ANJOU

Présentation de la marque VIRGULE

Déposée le 26 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) ASSA ABLOY AUBE ANJOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIRGULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-01 du 4 janvier 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSA ABLOY AUBE ANJOU domicilié(e) 10 AVENUE DE L'EUROPE - 10304 - TROYES Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque VIRGULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3540028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIRGULE arrivera à expiration en date du 26 novembre 2027.

ASSA ABLOY AUBE ANJOU a également déposé les autres marques suivantes : R MOTION , CYREX , , RIVYL , GOLF , AKTIV , SIGNATURE , ANGERS , ORCA , TAM TRAITEMENT ANTI MICROBIEN


ASSA ABLOY AUBE ANJOU S.A., société anonyme - 10 AVENUE DE L'EUROPE - 10304 - TROYES Cedex - France


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet partiel n°481308 - Publication au BOPI 2008-09-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Inscription le 26 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522478 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Inscription le 1 octobre 2012 - Changement d'adresse n°585303 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2017 n°2665361 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-29

Inscription le 30 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803531 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30

Métaux communs et leurs alliages ; cables, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique. Crémones ; targettes ; verrous ; butées de portes ; pivots de fermeture.