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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ASSA ABLOY AUBE ANJOU
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VACHETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VACHETTE
ASSA ABLOY AUBE ANJOU, société anonyme

Numéro de dépôt :
96606368
Date de dépôt :
18/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2026

Présentation de la marque VACHETTE

Déposée le 18 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) ASSA ABLOY AUBE ANJOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VACHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSA ABLOY AUBE ANJOU domicilié(e) 10 AVENUE DE L'EUROPE, PARC D'ENTREPRISES DU GRAND TROYES - 10300 - SAINTE-SAVINE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque VACHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VACHETTE arrivera à expiration en date du 18 janvier 2026.

ASSA ABLOY AUBE ANJOU a également déposé les autres marques suivantes : R MOTION , CYREX , , RIVYL , GOLF , AKTIV , SIGNATURE , ANGERS , ORCA , TAM TRAITEMENT ANTI MICROBIEN


ASSA ABLOY AUBE ANJOU, société anonyme - 10 AVENUE DE L'EUROPE, PARC D'ENTREPRISES DU GRAND TROYES - 10300 - SAINTE-SAVINE - France


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2005 n°2297193 - Publication au BOPI 2005-09-16

Inscription le 24 mars 2003 - Changement d'adresse n°367413 - Publication au BOPI 2003-03-24

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Inscription le 10 avril 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°573272 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2016 n°2608404 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-28

Inscription le 30 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803531 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30

Serrures électroniques; pupitres de contrôle