Déposée le 25 août 1986 par la Société Anonyme (SA) ASSA ABLOY AUBE ANJOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VACHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSA ABLOY AUBE ANJOU domicilié(e) 10 avenue de l'Europe - 10304 - TROYES Cedex - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.
La marque VACHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSA ABLOY AUBE ANJOU, Société anonyme - 10 avenue de l'Europe - 10304 - TROYES Cedex - France
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France
Renouvellement sans limitation n°2064494 - Publication au BOPI 1996-16
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2006 n°2315022 - Publication au BOPI 2006-05-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06
Inscription le 24 mars 2003 - Changement d'adresse n°367413 - Publication au BOPI 2003-03-24
Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°489073 - Publication au BOPI 2009-01-07
Inscription le 10 avril 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°573272 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10
Renouvellement sans limitation le 22 août 2016 n°2626202 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-08-22
Inscription le 30 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803531 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30
Serrures et clés de meubles, quincaillerie générale pour meubles, loqueteaux, targettes, verrous, verrous de sûreté, cadenas et porte-cadenas, consoles, fixe-balais, ouvre-boîtes de conserve, boîtes aux lettres, serrures de bâtiment, serrures d'automobile, et plus généralement tous articles de quincaillerie et de serrurerie.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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