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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ASSA ABLOY AUBE ANJOU
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SILLAGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SILLAGE
ASSA ABLOY AUBE ANJOU, société anonyme

Numéro de dépôt :
94533893
Date de dépôt :
25/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2024

Présentation de la marque SILLAGE

Déposée le 25 août 1994 par la Société Anonyme (SA) ASSA ABLOY AUBE ANJOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSA ABLOY AUBE ANJOU domicilié(e) 10 AVENUE DE L'EUROPE, PARC D'ENTREPRISES DU GRAND TROYES - 10300 - SAINTE-SAVINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 052 672 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque SILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SILLAGE est expirée depuis le 25 août 2024.

ASSA ABLOY AUBE ANJOU a également déposé les autres marques suivantes : R MOTION , CYREX , , RIVYL , GOLF , AKTIV , SIGNATURE , ANGERS , ORCA , TAM TRAITEMENT ANTI MICROBIEN


ASSA ABLOY AUBE ANJOU, société anonyme - 10 AVENUE DE L'EUROPE, PARC D'ENTREPRISES DU GRAND TROYES - 10300 - SAINTE-SAVINE - France - SIREN 552052672


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 24 août 2004 n°2271104 - Publication au BOPI 2004-08-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04

Inscription le 27 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°401926 - Publication au BOPI 2004-10-27

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

Inscription le 26 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522478 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Inscription le 1 octobre 2012 - Changement d'adresse n°585303 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Renouvellement sans limitation le 21 août 2014 n°2565484 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-21

Inscription le 30 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803531 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30

Boutons et poignées de portes, entrées de serrures, béquilles, targettes et verrous, loqueteaux, crémones