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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ASSA ABLOY AUBE ANJOU
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SIGNATURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIGNATURE
ASSA ABLOY AUBE ANJOU, société anonyme

Numéro de dépôt :
1311495
Date de dépôt :
04/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2025

Présentation de la marque SIGNATURE

Déposée le 4 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) ASSA ABLOY AUBE ANJOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSA ABLOY AUBE ANJOU domicilié(e) 10 AVENUE DE L'EUROPE, PARC D'ENTREPRISES DU GRAND TROYES - 10300 - SAINTE-SAVINE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SIGNATURE arrivera à expiration en date du 4 juin 2025.

ASSA ABLOY AUBE ANJOU a également déposé les autres marques suivantes : R MOTION , CYREX , , RIVYL , GOLF , AKTIV , ANGERS , ORCA , TAM TRAITEMENT ANTI MICROBIEN , TRILOCK


ASSA ABLOY AUBE ANJOU, société anonyme - 10 AVENUE DE L'EUROPE, PARC D'ENTREPRISES DU GRAND TROYES - 10300 - SAINTE-SAVINE - France


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2046222 - Publication au BOPI 1995-17

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2005 n°2285538 - Publication au BOPI 2005-04-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Inscription le 27 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°401926 - Publication au BOPI 2004-10-27

Inscription le 26 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522478 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Inscription le 1 octobre 2012 - Changement d'adresse n°585303 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2015 n°2591085 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-26

Inscription le 30 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803531 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30

Serrurerie et quincaillerie métalliques; boutons et poignées de portes, entrées de serrures, crémones, pivots et fermetures, clanches.