Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Secure+
ASSA ABLOY AUBE ANJOU, SA

Numéro de dépôt :
4027814
Date de dépôt :
22/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2023
Secure+ de ASSA ABLOY AUBE ANJOU

Présentation de la marque Secure+

Déposée par voie électronique le 22 août 2013 par la Société Anonyme (SA) ASSA ABLOY AUBE ANJOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Secure+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSA ABLOY AUBE ANJOU domicilié(e) 25 RUE MICHEL COUET - 49160 - LONGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 052 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSA ABLOY AUBE ANJOU, Mme. FABIENNE BLOUDEAU domicilié(e) 25 RUE MICHEL COUET - 49160 - LONGUE - France.

La marque Secure+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Secure+ est expirée depuis le 22 août 2023.

ASSA ABLOY AUBE ANJOU a également déposé les autres marques suivantes : R MOTION , CYREX , , RIVYL , GOLF , AKTIV , SIGNATURE , ANGERS , ORCA , TAM TRAITEMENT ANTI MICROBIEN


ASSA ABLOY AUBE ANJOU, SA - 25 RUE MICHEL COUET - 49160 - LONGUE - France - SIREN 552052672


ASSA ABLOY AUBE ANJOU, Mme. FABIENNE BLOUDEAU - 25 RUE MICHEL COUET - 49160 - LONGUE - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 30 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803531 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30

Métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique, boutons et poignées de porte métalliques ; entrée de serrures métalliques ; serrures métalliques autres qu'électriques ; béquilles pour serrures métalliques autres qu'électriques ; crémones ; targettes ; clenches et autres articles de quincaillerie métalliques ; serrurerie de bâtiment et ameublement métallique autres qu'électriques. Verrous (quincaillerie métallique) ; butées de portes (quincaillerie métallique) ; pivots de fermeture (quincaillerie métallique).