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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ASSA ABLOY AUBE ANJOU
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RL4000
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RL4000
ASSA ABLOY AUBE ANJOU, SA

Numéro de dépôt :
4127569
Date de dépôt :
21/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2024
RL4000 de ASSA ABLOY AUBE ANJOU

Présentation de la marque RL4000

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) ASSA ABLOY AUBE ANJOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RL4000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSA ABLOY AUBE ANJOU domicilié(e) 25 RUE MICHEL COUET - 49160 - LONGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 052 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSA ABLOY AUBE ANJOU, Mme. FABIENNE BLOUDEAU domicilié(e) 25 RUE MICHEL COUET - 49160 - LONGUE - France.

La marque RL4000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RL4000 arrivera à expiration en date du 21 octobre 2024.

ASSA ABLOY AUBE ANJOU a également déposé les autres marques suivantes : R MOTION , CYREX , , RIVYL , GOLF , AKTIV , SIGNATURE , ANGERS , ORCA , TAM TRAITEMENT ANTI MICROBIEN


ASSA ABLOY AUBE ANJOU, SA - 25 RUE MICHEL COUET - 49160 - LONGUE - France - SIREN 552052672


ASSA ABLOY AUBE ANJOU, Mme. FABIENNE BLOUDEAU - 25 RUE MICHEL COUET - 49160 - LONGUE - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Inscription le 30 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803531 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30

Métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique, boutons et poignées de porte métalliques ; entrée de serrures métalliques ; serrures métalliques autres qu'électriques ; béquilles pour serrures métalliques autres qu'électriques ; crémones ; targettes ; verrous ; butées de portes ; pivots de fermeture ; clenches et autres articles de quincaillerie métalliques ; serrurerie de bâtiment et ameublement métallique autres qu'électriques.