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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ASSA ABLOY AUBE ANJOU
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ORCA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORCA
ASSA ABLOY AUBE ANJOU, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3099823
Date de dépôt :
11/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2021

Présentation de la marque ORCA

Déposée le 11 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) ASSA ABLOY AUBE ANJOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSA ABLOY AUBE ANJOU domicilié(e) 25 rue Michel Couet - 49160 - LONGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 052 672 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54, rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

La marque ORCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORCA est expirée depuis le 11 mai 2021.

ASSA ABLOY AUBE ANJOU a également déposé les autres marques suivantes : R MOTION , CYREX , , RIVYL , GOLF , AKTIV , SIGNATURE , ANGERS , TAM TRAITEMENT ANTI MICROBIEN , TRILOCK


ASSA ABLOY AUBE ANJOU, Société Anonyme - 25 rue Michel Couet - 49160 - LONGUE - France - SIREN 552052672


CABINET JOLLY - 54, rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Inscription le 27 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°401926 - Publication au BOPI 2004-10-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Inscription le 26 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522478 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2011 n°2470972 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-05-19

Inscription le 1 octobre 2012 - Changement d'adresse n°585303 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Inscription le 30 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803531 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30

Boutons de poignées de portes, entrées de serrures, serrures, crémones, pivots et fermetures, clenches et autres articles de quincaillerie, serrurerie de bâtiment et ameublement métalliques.