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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ASSA ABLOY AUBE ANJOU
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Cassiopée
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Cassiopée
ASSA ABLOY AUBE ANJOU S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
3515427
Date de dépôt :
20/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2027
Cassiopée de ASSA ABLOY AUBE ANJOU

Présentation de la marque Cassiopée

Déposée le 20 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) ASSA ABLOY AUBE ANJOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cassiopée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-35 du 31 août 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSA ABLOY AUBE ANJOU domicilié(e) 10 AVENUE DE L'EUROPE - 10304 - TROYES Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque Cassiopée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3515427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cassiopée arrivera à expiration en date du 20 juillet 2027.

ASSA ABLOY AUBE ANJOU a également déposé les autres marques suivantes : R MOTION , CYREX , , RIVYL , GOLF , AKTIV , SIGNATURE , ANGERS , ORCA , TAM TRAITEMENT ANTI MICROBIEN


ASSA ABLOY AUBE ANJOU S.A., société anonyme - 10 AVENUE DE L'EUROPE - 10304 - TROYES Cedex - France


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Inscription le 26 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522478 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Inscription le 1 octobre 2012 - Changement d'adresse n°585303 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2017 n°2653983 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-07-07

Inscription le 30 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803531 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30

Métaux communs et leurs alliages ; cables, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; produits métalliques, à savoir boutons et poignées de portes et de fenêtres, entrée de serrures, serrures non électriques, béquilles, crémones, targettes, verrous, butées de portes et pivots de fermeture ; clenches et autres articles de quincaillerie, serrurerie de bâtiments et ameublement métallique.