Marque renouvelée - Marque en vigueur

BEZAULT
ASSA ABLOY AUBE ANJOU, société anonyme

Numéro de dépôt :
1339262
Date de dépôt :
20/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2026

Présentation de la marque BEZAULT

Déposée le 20 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) ASSA ABLOY AUBE ANJOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEZAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSA ABLOY AUBE ANJOU domicilié(e) 10 AVENUE DE L'EUROPE, PARC D'ENTREPRISES DU GRAND TROYES - 10300 - SAINTE-SAVINE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque BEZAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BEZAULT arrivera à expiration en date du 20 janvier 2026.

ASSA ABLOY AUBE ANJOU a également déposé les autres marques suivantes : R MOTION , CYREX , , RIVYL , GOLF , AKTIV , SIGNATURE , ANGERS , ORCA , TAM TRAITEMENT ANTI MICROBIEN


ASSA ABLOY AUBE ANJOU, société anonyme - 10 AVENUE DE L'EUROPE, PARC D'ENTREPRISES DU GRAND TROYES - 10300 - SAINTE-SAVINE - France


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2060085 - Publication au BOPI 1996-08

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2005 n°2303605 - Publication au BOPI 2005-12-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Inscription le 27 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°401926 - Publication au BOPI 2004-10-27

Inscription le 26 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522478 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Inscription le 1 octobre 2012 - Changement d'adresse n°585303 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2016 n°2608431 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-28

Inscription le 30 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803531 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.