Marque expirée - Marque en non vigueur

AAAA
ASSA ABLOY AUBE ANJOU, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3703507
Date de dépôt :
08/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2020
AAAA de ASSA ABLOY AUBE ANJOU

Présentation de la marque AAAA

Déposée le 8 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) ASSA ABLOY AUBE ANJOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AAAA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSA ABLOY AUBE ANJOU domicilié(e) 50, rue de la Paix - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 052 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AAAA est expirée depuis le 8 janvier 2020.

ASSA ABLOY AUBE ANJOU a également déposé les autres marques suivantes : R MOTION , CYREX , , RIVYL , GOLF , AKTIV , SIGNATURE , ANGERS , ORCA , TAM TRAITEMENT ANTI MICROBIEN


ASSA ABLOY AUBE ANJOU, Société Anonyme - 50, rue de la Paix - 10000 - TROYES - France - SIREN 552052672


BREMA-LOYER - 161, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Inscription le 10 avril 2012 - Changement d'adresse n°573273 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Serrurerie métallique autre qu'électrique et électronique ; serrures (autres qu'électriques et électroniques) ; clés (autres qu'électriques et électroniques) ; verrous de sûreté ; cadenas ; coffres-forts ; armatures de portes métalliques ; ferme-porte non électriques ; barres anti panique en métal non électriques ; poignées de portes en métal ; tiges de clé (autres qu'électriques).

Produits de la serrurerie électrique et électronique, à savoir cartes magnétiques, cartes à puces, claviers d'ouverture par code, dispositifs de lecture et de mémorisation de données biométriques pour sécurisation d'accès, dispositifs électroniques ou électriques de commande à distance, serrures et clefs électriques et électroniques, logiciels destinés au fonctionnement des appareils précités ; tiges de clé munies d'un dispositif électrique ou électronique ; clés munies d'un dispositif électrique ou électronique.