Déposée le 8 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) ASSA ABLOY AUBE ANJOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AAAA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSA ABLOY AUBE ANJOU domicilié(e) 50, rue de la Paix - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 052 672 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSA ABLOY AUBE ANJOU, Société Anonyme - 50, rue de la Paix - 10000 - TROYES - France - SIREN 552052672
BREMA-LOYER - 161, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Inscription le 10 avril 2012 - Changement d'adresse n°573273 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10
Serrurerie métallique autre qu'électrique et électronique ; serrures (autres qu'électriques et électroniques) ; clés (autres qu'électriques et électroniques) ; verrous de sûreté ; cadenas ; coffres-forts ; armatures de portes métalliques ; ferme-porte non électriques ; barres anti panique en métal non électriques ; poignées de portes en métal ; tiges de clé (autres qu'électriques).
Produits de la serrurerie électrique et électronique, à savoir cartes magnétiques, cartes à puces, claviers d'ouverture par code, dispositifs de lecture et de mémorisation de données biométriques pour sécurisation d'accès, dispositifs électroniques ou électriques de commande à distance, serrures et clefs électriques et électroniques, logiciels destinés au fonctionnement des appareils précités ; tiges de clé munies d'un dispositif électrique ou électronique ; clés munies d'un dispositif électrique ou électronique.
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