Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARCOLOR
ASSA ABLOY AUBE ANJOU SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1385563
Date de dépôt :
14/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2026

Présentation de la marque ARCOLOR

Déposée le 14 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) ASSA ABLOY AUBE ANJOU SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSA ABLOY AUBE ANJOU SA domicilié(e) 10 avenue de l'Europe - 10304 - TROYES Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque ARCOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARCOLOR arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.

ASSA ABLOY AUBE ANJOU SA a également déposé les autres marques suivantes : SKIPPER , VIP , CALIPSO , SLIM , , TWIST , Alizé , RIV 28 , EOS , NEPTUNE


ASSA ABLOY AUBE ANJOU SA, société anonyme - 10 avenue de l'Europe - 10304 - TROYES Cedex - France


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2075412 - Publication au BOPI 1996-43

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2006 n°2324610 - Publication au BOPI 2006-10-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Inscription le 27 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°401926 - Publication au BOPI 2004-10-27

Inscription le 26 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522478 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Inscription le 1 octobre 2012 - Changement d'adresse n°585303 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2016 n°2629990 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-12

Inscription le 30 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803531 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30

Béquilles, boutons, poignées, entrées de serrures;plaques de propreté métalliques;butées métalliques pour portes, fenêtres, meubles et placards;porte-vêtements métalliques;patères métalliques; crochets métalliques.